Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANTS & DEVELOPPEMENT
ENFANTS & DEVELOPPEMENT, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4091690
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2024
ENFANTS & DEVELOPPEMENT de ENFANTS & DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ENFANTS & DEVELOPPEMENT

Déposée le 7 mai 2014 par la société ENFANTS & DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENFANTS & DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la société ENFANTS & DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13, rue Jules Simon - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 491 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Véronique JENN-TREYER, Directrice, Enfants & Développement, Association Loi 1901 domicilié(e) 13, rue Jules Simon - 75015 - PARIS - France.

La marque ENFANTS & DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANTS & DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 7 mai 2024.

ENFANTS & DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Enfants Développement


ENFANTS & DEVELOPPEMENT, Association Loi de 1901 - 13, rue Jules Simon - 75013 - PARIS - France - SIREN 333491041


Mme Véronique JENN-TREYER, Directrice, Enfants & Développement, Association Loi 1901 - 13, rue Jules Simon - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Supports d'enregistrement magnétiques.

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons, boîtes en cartons ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Jeux ; jouets.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publications de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.